Le Biclou : Restaurant et location de vélo sur la piste cyclable à Doussard
Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Le Biclou – 400 route du Taillefer, 74210 Doussard
Responsable publication : Pauline Maitre Ferri – contact@le-biclou.com
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – Siret 42476141900045
2. Conditions générales d’utilisation du site
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’u
3. Description des services fournis
Le site internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Le Biclou :
Restauration : Cuisine maison, burgers , pinsas
Boissons : Bar, cocktails, smoothies frais et sélection de bières du Mont Blanc
Location de vélos : Service de location situé au bord de la piste cyclable à Doussard
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le Biclou est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Limitations de responsabilité
Le Biclou ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet.
6. Gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à contact@le-biclou.com.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Annecy.
